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La BBC ressort un vieux document du Vatican sur le « crime de ... - La Croix - En mars 1962, donc avant Vatican II (ouvert en octobre par Jean XXIII) et avant la réforme du droit canonique dans la foulée du Concile (1983), on ne parle pas encore de Congrégation pour la . Pernod Ricard&Corby Distilleries finalisent l'opération - Fininfo - Les actions de Corby sont négociées à la Bourse de Toronto sous les codes CDL.A pour les actions ordinaires à droit de vote de classe A et CDL.NV.B pour les actions ordinaires sans droit de vote . Les amish, une secte protestante pacifiste à l'écart du progrès - Le Figaro - Refusant toute influence du monde extérieur, ils ne sont pas raccordés au réseau électrique, et n'ont pas le droit de posséder la télévision, la radio ou un ordinateur.. Sébastien Loeb est sorti de l'hôpital - AOL France - Opéré d'une fracture de l'humérus droit après une chute en VTT mardi dernier, Sébastien Loeb est sorti lundi de l'hôpital. Le pilote de l'écurie Kronos-Citroën se repose chez lui en Suisse où . Faé blessé une semaine - MSN France Sports - Le milieu de terrain du FC Nantes Emerse Faé sera éloigné des terrains au minimum une semaine en raison d'une contusion au genou droit consécutive à un choc avec l'Auxerrois Benoît Pedretti. L . Joseph Ratzinger a-t-il fait appliquer la loi du silence sur des actes ... - Libération - Interrogé par la BBC, le père Tom Doyle, un expert du droit canon renvoyé du Vatican parce qu'il avait critiqué sa manière de gérer ces cas d'abus sexuels, va dans le même sens : il s'agit . pour le vote des étrangers - Le Nouvel Observateur - 5 3,87% des participants à un référendum d'initiative citoyenne se sont prononcés en faveur du droit de vote et de l'éligibilité des étrangers à la Courneuve, dimanche 1 er octobre. Dans cette . GPS : Nokia signe un accord avec Trimble - Mobinaute - Nokia précise qu'il aura le droit de proposer certaines des technologies protégées par des brevets Trimble à des tiers sous licence. Le finlandais a dévoilé la semaine dernière son Nokia N95 . Nucléaire iranien: le temps de la négociation n'est "pas infini ... - Le Nouvel Observateur - Les Etats-Unis sont partisans de sanctions à l'Onu contre Téhéran en cas d'échec des négociations, mais la Russie et la Chine, qui disposent du droit de veto au Conseil de sécurité, n'y sont . Les sites de paris en ligne bientôt illégaux aux États-Unis - ZDNet.fr - Le Congrès américain a adopté une loi interdisant les sites de paris et de jeux en ligne. Selon le texte, les banques et les organismes de carte de crédit n'ont plus le droit d'autoriser les .
Droit de rachat exerçable par les actionnaires minoritaires de Gemplus à l'issue de la réouverture de l'offre publique (Boursorama) - Gemalto N.V. (Euronext NL0000400653 - GTO) (>) annonce, conformément à la demande de la Commission de surveillance du secteur financier luxembourgeoise (la CSSF) et comme indiqué à la section 2.4.15. > de la note d'information (visa de l'Autorité des marchés financiers française (l'AMF) no 06-252 en date du 6 juillet 2006) relative à l'offre publique d'échange (l'>) initiée par Gemalto sur les . Les Batswa de la RD Congo ont droit à une protection spécifique (AngolaPress) - Kinshasa, 01/10 - Les Batswa, population autochtone pygmée de la RD Congo, ont droit à une protection spécifique, a estimé vendredi l`expert congolais Désiré Nkoy Elela, enseignant à la chaire Unesco de l`Université de Kinshasa, au cours d`un entretien avec la Pana.. Un Japonais envoie, littéralement, son doigt vengeur à la Corée du Nord (AFP via Yahoo! Actualités) - Un militant d'extrême droite japonais a été arrêté pour s'être sectionné l'auriculaire droit et l'avoir envoyé par colis postal à une association pro-nord-coréenne, accompagné d'un message promettant Pyongyang à "un châtiment divin".. Sébastien Loeb quitte l'hôpital (Sport.fr) - Sébastien Loeb, qui s'était fracturé l'humérus droit mardi lors d'une sortie en VTT, est sorti de l'hôpital et se repose chez lui en Suisse. Sébastien Loeb se repose chez lui dans le calme, avec un programme de rééducation bien précis, et il ne souhaite donner aucune interview jusqu'à nouvel ordre.. Hongrie : défaite du parti au pouvoir [02/10/2006 08:02] (Nouvel Observateur) - Le centre-droit aurait obtenu 15 des 23 plus importantes villes du pays, après deux semaines de manifestations contre le gouvernement socialiste.. Vote des étrangers : La Courneuve dit oui [02/10/2006 07:38] (Nouvel Observateur) - 53,87% des participants à un référendum se sont prononcés en faveur du droit de vote et de l'éligibilité des étrangers.. Sébastien Loeb est sorti de l'hôpital (L'équipe.fr) - Opéré d'une fracture de l'humérus droit après une chute en VTT mardi dernier, Sébastien Loeb est sorti lundi de l'hôpital. Le pilote de l'écurie Kronos-Citroën se repose chez lui en Suisse où il va poursuivre un programme de rééducation.. Rallye Sébastien Loeb est sorti de l'hôpital (L'Equipe via Yahoo! France Sport) - Opéré d'une fracture de l'humérus droit après une chute en VTT mardi dernier, Sébastien Loeb est sorti lundi de l'hôpital. Rallye: Sébastien Loeb est sorti de l'hôpital et se repose en Suisse (France Info) - Le pilote français de rallye Sébastien Loeb, qui s'était fracturé l'humérus droit mardi lors d'une sortie en VTT, est sorti de l'hôpital et se repose chez lui en Suisse, a-t-on appris lundi auprès l'équipe belge Kronos, qui engage la Citroën Xsara WRC du double champion du monde.. Tony Paker (L'équipe.fr) - a fait son apparition sur un parquet. Pour la première fois depuis sa fracture de l'index droit juste avant les Championnats du monde. Jeudi, lors du match contre l'ASVEL à l'Astroballe, il aura l'occasion de jauger sa popularité grandissante..
Droit de rachat exerçable par les actionnaires minoritaires de Gemplus à l'issue de la réouverture de l'offre publique (SYS-CON Media) - Gemalto N.V. (Euronext NL0000400653 - GTO) (>) annonce, conformément à la demande de la Commission de surveillance du secteur financier luxembourgeoise (la CSSF) et comme indiqué à la section 2.4.15. > de la note d'information (visa de l'Autorité des marchés financiers française (l'AMF) no 06-252 en date du 6 juillet 2006) relative à l'offre publique d'échange (l'>) initiée par Gemalto sur les . TSX Venture Exchange Daily Bulletins for October 2, 2006 (CCNMatthews via Yahoo! Finance) - VANCOUVER, BRITISH COLUMBIA-- -. Rwanda: Schools Register Results On Hygiene (AllAfrica.com) - SOUTHERN PROVINCE: Teachers and pupils in Ngoma have finally realized the importance of hygiene and values of public health especially in the school and homes, Didas Nsibomana, the Headteacher of Ngoma primary school in Muhanga District has said.. America Rattles Machine Guns At Canada! (Blogcritics.org) - Photograph ©Beringer-Dratch of a USCG patrol in Miami harbor, Florida. The Toronto Globe and Mail reported on 28 September of a brewing controversy between the American Coast Guard and Canadian residents along the Great Lakes. Canadians are scared and unhappy about patrols now routinely shooting thousands of rounds of lead ammunition in zones the American forces have designated for . Cameroon: Government Aborts Colloquium On Independent Electoral Body (AllAfrica.com) - The government through the Divisional Officer of Yaounde 1, Coila Jean Claude, nipped in the bud a two-day colloquium by the civil society to reflect on the model of an independent electoral body for Cameroon.. Arts & Entertainment (East Bay Express) - The Actor's Nightmare and Prisoners of Love - Walnut Creek's Act Now! has a neat trick for keeping audiences and actors engaged: Do up a couple of one-acts. If the crowd doesn't care for the first one, well, the second will be different.. [Focus] Music composers gear up for royalty fight (Euro Observer) - 19.09.2006 - 17:17 CET | By Helena Spongenberg EUOBSERVER / FOCUS - Innovation and diversity in European music could be limited if Brussels opens up the European system of collecting royalty payments to competition, says the head of the international council of authors and composers of music (CIAM).. Chadbourne & Parke LLP Elects Five Partners in New York, London, Warsaw, Moscow and St. Petersburg (PR Newswire via Yahoo! Finance) - The international law firm of Chadbourne & Parke LLP announced today that Frank S. Vellucci, Robin Mizrahi, Ayse Yuksel, Igor Muszynski and Konstantin O. Konstantinov have been named LLP partners in the Firm.. Locations Search (East Bay Express) - 1601 Civic Dr. Walnut Creek, CA Walnut Creek 925-943-7469 http://DLRCA.org Fri., Oct. 6, 8:15 p.m.; Sat., Oct. 7, 8:15 p.m.; Sun., Oct. 8, 2:15 p.m. W/ Russ Lorenson Price: $22, $20 for seniors & youth, $18 for groups of 10 or more. International awards boost crop science research (SeedQuest) - The aim of the four-year projects is to draw on the complementary experience and field expertise of researchers in the UK and France, to help translate basic plant science research into practical information for crop and agronomic improvements..
Institut international pour l'unification du droit privé (UNIDROIT) - Organisation internationale indépendante visant a l'harmonisation et à la coordination du droit privé. Présentation de l'organisation, documents et conventions en ligne.. Conseils départementaux d'accès au droit - Liste des CDAD (ex-CDAJ) - Conseils départementaux d'accès au droit et Conseils départementaux d'accès à la Justice. Hébergés au TGI du chef lieu de chaque département, les CDAD jouent un rôle essentiel d'information et de communication vis à vis des usagers de la Justice.. Droit international humanitaire - Droit international humanitaire et protection des victimes de la guerre: introduction, thèmes spécifiques, mise en oeuvre. Rubrique spéciale pour les forces armées. Accès à la base de données DIH, avec le texte des Conventions de Genève.. Codap - Centre de ressources pour la promotion des initiatives de jeunes militants dans le domaine des droits de l'Homme. Programme de formation, publications, liens. Genève.. Droit Humain - Order of International Co-Freemasonry - Order of International Co-Freemasonry
- Paris, France. World headquarters for this mixed-gender masonic organization. Links to many national branches.. Histoire du droit des obligations - Cours d'histoire du droit privé enseigné par Yves Lassard, Maître de conférences à Grenoble 2, Faculté de droit.. Conseil départemental d'accès au droit de la Moselle (CDAD57) - CDAD, Conseil départemental de l'accès au droit de la Moselle, aide à l'accès au droit, informations juridique, orientation, aide dans les démarches, consultations juridiques, en vue de prévenir les litiges et de favoriser leur résolution amiable.. Actualité et Droit International - Revue d'analyse juridique de l'actualité internationale; un grand choix de sujets et de sites web en rapport avec le droit international.. Kawann - Débats sur les droits de l'Homme, la démocratie, la citoyenneté, les colonies, l'esclavage.. Droit Humain, United States - US branch of this mixed-gender masonic organization, based in France.. Association des avocats de l'automobile - Documentation et Jurisprudence sur le droit de l'automobile disponible.. Droits des animaux - Distribue des pétitions, partage des expériences et propose des liens.. Parisdroit - Conseil juridique en ligne pour : le droit des affaires, crédits immobilier et cautionnement.. Archives de philosophie du droit - Association de philosophie du droit disposant une base de données des 10 dernières parutions.. Conférence de la Haye de droit international privé - Est une organisation intergouvernementale dont le but est de travailler à l'unification progressive des règles de droit international privé. Présentation, états membres, conventions et travaux en course, publications.. Conseil de l'Europe - Portail. Evénements, traités européens, commission des droits de l'homme et dossiers thématiques. Histoire et structure. Actualité. Recherche documentaire.. Enfants du Monde - Droits de l'Homme. - Droits de l'Homme. - Association qui se bat pour la reconnaissance de l'enfant en tant que personne jouissant de droits spécifiques au même titre que l'adulte. Handroit ou le droit du handicap - Un guide simple pour l'attribution et la prescription des allocations pour les handicapés en France à tout âge. France.. Saceml - Information sur l'aspect juridique et légal de la musique et du droit d'auteur. La Sacem, son fonctionnement, ses statuts. Débats et échange d'expériences et points de vues sur la SACEM. La musique et le droit d'auteur, le numérique, et Internet.. Portail du Droit belge - Actualités juridiques quotidiennes et répertoire de sites juridiques. Agenda des conférences et des séminaires. Informations pratiques et bibliothèque virtuelle.. Ricerche consigliate:DROIT
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