Le présent Règlement Intérieur régit l’Association "  SIRABA " dont il précise le fonctionnement dans les détails. Il ne peut par conséquence être contraire au statut et s’impose à tous les membres et organes de l’Association "  SIRABA".

Article 1 : L’Association "SIRABA" est ouverte à toute personne physique ou morale qui adhère au statut et se soumet aux dispositions du présent règlement

Article 2 : Pour être éligible au niveau de l’association "SIRABA" il faut remplir les conditions suivantes:

- être membre fondateurs au bien associes;

- être à jour de ses cotisations;

- être de bonne moralité;

- n’avoir pas été l’objet de sanction au cours de l’année précédent le jour du vote.

Article 3 : Le Conseil Administratif est ainsi composé:

- President

- Vice-Président

- Secrétaire Générale

- Directeur Financier

- Directeur Artistique

- Vice-Directeur artistique

- Directeur de l’activité Artisanale

- Secretaire chargé des Relationes Extérieures

Article 4 : Les attributions des membre du Conseil Administratifs sont ainsi réglèe:

- President et Vice-president : ils sont les attrbutiones prevues par l’article 8.1 du Statut.

- Secrétaire Générale : il doit faire un proces verbal pour chaque Assemblée Générale au bien pour chaque assemblée du Conseil Administratif, il doit garder les archives de l’Associatoin ou seront conservé tous les proces verbal, il doit garder les archives des membres et il doit gerer la comunication sens les membres et la comunication extérieures.

- Directeur Financier : il est le responsable du toute l’activité economique et financier de l’Association; il a la responsabilité des livres comptables, il garde l’argent de l’Association e il gére toutes les opérations economiques pour compte de l’association.

- Directeur Artistique et Vice-Directeur Artistique : ils sont les responsables du toute l’activité artistique de l’Association, de les activites du formation artistique et de l’administrtion des Stages.

- Directeur du Artisanat : il est le responsable du toute l’activité artisanale et des les Ateliers, des les activites du formation et de l’administration des Stages.

Secretaire chargé des relationes extérieures : il a la responsabilité du gérer l’activité des relationes extérieures pour compte de l’Association.

Article 5 : Le comité de gestion est ainsi composé:

- Coordonneteur de l’activité artistique

- Secretaire chargé de l’organisation

- Tresorier

- Trois Coordonneteurs generales

- Cinq Vice-Coordonneteurs generales

Article 6 : Chaque Coordonneteur est mis a cotè d’un Vice-Coordonneteur dans la gestione quotidienne de l’association, il s’occupe de sa formation ouvrable et il est responsable de son travail.

Article 7 : Les membres de l’Association "SIRABA" jouissent des mêmes droits et sont soumis aux mêmes obligations.

Article 8 : Les membres fondateurs au bien les membres associes jouissent des droits suivants:

- être informé de façon transparente sur la vie et les activités de l’Association où ils doivent participer à part entière ;

- pouvoir participer effectivement à tout débat sur les problèmes concernant la vie, le fonctionnement et les activités de l’association;

- pouvoir prononcer librement sur les problèmes et faire toutes suggestions de nature à améliorer le fonctionnement de l’Association et le déroulement de ses activités;

- pouvoir participer à la mise en place des organes de l’Association et exerce leur droit de vote et celui de se faire élire.

Article 9 : Les membres fondateurs au bien les membres associes de l’Association "Siraba" sont soumis aux obligations suivantes:

- payer régulièrement les cotisations mensuelles (ad exception du membres fondateurs )

- prendre une part active à la vie et aux activités de l’Association ;

- accepter la discipline interne de l’Association telle qu’elle est stipulée dans le statut et le présent règlement intérieur

- défendes les intérêts moraux et matériels de l’Association;

- préserver les objectifs de l’Association, de toute tentative de déviation;

- accepter démocratiquement les décisions prises en Assemblée Générale.

Article 10 : Les membres d’honneur au bien les membres bienfaiteurs ne sont ni éligibles, ni électeurs.

Article 11 : Les membres associés jouissent des mêmes droits et soumis mêmes obligations que les membres actifs. Toutefois, ils ne sont pas éligibles. Ils peuvent participer aux votes et être électeurs.

Article 12 : Tout membre de l’Association "SIRABA" peut en toute liberté démissionner. Néanmoins, toute démission doit faire l’objet d’une explication écrite adressée au Conseil Administratif.

Article 13 : Toute démission d’un membre qui détiendrait par divers lui

Dans quelque circonstance que ce soit des ressources et des biens de l’Association ne sera acceptée qu’après restitution à celle-ci de ces ressources ou biens ou après désintéressement.

Article 14 : Tout membre démissionnaire ne peut prétendre en aucun cas à des droits de l’Association.

Article 15 : Les débats au sein de l’Association "SIRABA" lors des Assemblée Générales et des réunions des différents organes sont menés dans la discipline dans un esprit de respect mutuel.

Article 16 : Toute réunion de l’Association "SIRABA" doit faire l’objet de convocation écrite ou tout autre moyen approprié au moins une semaine avant la date de la réunion pour les réunions ordinaires et 72 heures pour les réunions extraordinaires. L’ordre du jour doit être porté à la connaissance de tous les participants.

Article 17 : Toute réunion de l’Association "SIRABA" doit faire l’objet d’un procès verbal qui sera conservé en double dans les archives de l’association. Tous les procès verbaux sont numérotés.

Article 18 : Les votes se font à main levée. Ne peuvent prendre par au vote que les membres de l’Association à jour de leurs cotisations

Article 19 : Les votes par délégation sont admis dans les délibérations de l’Association à condition de fournir une procuration écrite et signée, accompagnée de la carte de membre.

Article 20 : Les ressources de l’Association "SIRABA" sont celles définies par l’Article 10 du statut.

Article 21 : Il est institué et mis à la disposition des adhérents des cartes de membres de l’Association. Ces cartes éditées par les soins du Bureau Exécutif ne sont délivrées aux adhérents qu’après paiement intégral des droits d’adhésion fixés par l’assemblée générale.

Article 22 : Les droits d’adhésion sont fixés à 200 F pour les membres associes, une somme de 150 Fcfa a été retenue et répartie comme suit:

- 100 Fcfa cotisations mensuelle;

- 50 Fcfa soutien aux membres lors des joies ou des peines.

Article 23 : Le Trésorier est dépositaire des cartes d’adhésion.

Article 24 : Les subventions et financements extérieurs, les dons et legs reçus au nom de l’Association par quelque structure que soit sont centralisés par le trésorier.

Article 25 : En cas de mauvais gestion des biens de l’Association le Conseil Administratif est chargé d’entreprendre toutes les démarches nécessaires auprès de la personne concernée en vue de lui faire restituer la totalité des biens ou ressources.

Article 26 : En cas d’échec d’un règlement à l’amiable ; le Conseil Administratif est tenue d’en appeler aux autorités administratives et judiciaires, afin de permettre à l’Association d’entrer dans ses droits.

Article 27 : La gestion des fonds de l’Association "SIRABA" est conforme aux règles comptables. La gestion des aides extérieures et des fonds consacrés à la réalisation de projets, fera l’objet d’une comptabilité séparée.

Article 28 : Les sanctions sont celles prévues à l’article 7 du statut.

Article 29 : L’avertissement est une sanction encourue par les membres de l’Association "SIRABA" pour des fautes qu’ils ont commises et dont la gravité n’entame en rien la crédibilité de l’Association.

Article 30 : Le blâme sanction toute faute grave mais en permettant aux auteurs de se racheter.

Article 31 : Outre le décès et la démission, la qualité de membre de l’Association se perd par l’exclusion définitive.

Article 32 : Les cas de fautes graves concernent:

- Le sabotage délibéré de toute activité entreprise par l’association ;

- L’escroquerie, les malversations et les détournements des biens ou ressources au dépens de l’Association.

Article 33 : Tout membre exclu de l’Association "SIRABA" perd les droits rattachés à sa qualité de membres, sans possibilité aucune de réclamer le remboursement des sommes versées à l’Association au titre de son droit d’adhésion, de ses cotisations ou toute

autre participation financière ou matérielle.

Article 34 : Tout membre exclu de l’Association "SIRABA" est tenu de restituer sa carte de membre ainsi que tous les biens et ressources de membre ainsi que tous les biens et ressources de l’Association en sa possession.

Article 35 : La réintégration d’un membre exclu ne peut intervenir qu’après un délai minimum d’un an ferme à la demande de l’intéressé après avis favorable de l’Assemblée Générale.

Article 36 : Le présent règlement intérieur n’est modifié, amendé ou révisé que par décision de l’assemblée générale de l’Association "SIRABA" convoquée à cet effet.

Article 37 : Les propositions de modification ou de révision du présent règlement intérieur sont soumises par le Bureau Exécutif à l’Assemblée qui statue à la majorité absolue des membres présents ou représentés et à jour de leurs cotisations.

Article 38 : Le Conseil Administratif veille à l’application stricte du present Régolament Intérieur qui

entre en vigueur après la mise en place des structures de l’Association SIRABA.

Bobo-Dioulasso, le 05 Octobre 2000

L’ASSEMBLEE GENERALE

Le Président du Séance:

Le Secrétaire de Séance :KOUMARE Souleyman