Loi relative à l'autorisation d'implantations commerciales.
[En cas d'extension, la surface commerciale nette à prendre en considération pour les déménagements avec ou sans extension, telles que définis au point
Autorisations d'exploitation commerciale
Les autorisations d'exploitation commerciale sont régies par la loi n° 73-1193 magasin de commerce de détail d'une surface de vente supérieure à 300 m², dont
autorisation d'exploitation commerciale French to Polish lation glossary code de commerce,Law general,Law/
magasin de commerce de détail d'une surface de vente supérieure à 300 mètres Est considérée comme une extension l'utilisation supplémentaire de tout espace
Ville de Tonnerre
Il assainit cette zone et en améliore l'esthétique tout en facilitant l'accès Extension de la surface commerciale sous le bâtiment de l'Hôtel-de-Ville.
8147
3, 1°, de la loi (extension n'excédant pas 20 % de la surface commerciale et extension n'excédant pas 20 % de la surface commerciale nette avec un plafond
DIRECTIVE DU CONSEIL
image reproduit le dessin ou une partie du dessin d'une surface du produit commerciale, ou une offre faite aux fins précitées.
L'état de la population mondiale 2001
0,5 % environ se compose d'eau souterraine accessible ou d'eau de surface. des réserves d'arbres à coupe et d'une extension incontrôlée de l'agriculture.
PermaCrete Renews - Strengthens - Enhances
PermaCrete fournit une nouvelle surface architecturale porteuse de résistance et DÉSCRIPTION COMMERCIALE. RÉACTIF CONCENTRÉ. SCELLANTS ACRYLIQUES DE
The Great Lakes Atlas: Chapter Two
d'excellentes sources de sables et graviers exploités à l'échelle commerciale. Ruissellement de surface ( University of Wisconsin, Extension Service.
CNUCED/71
LE SYMPOSIUM INTERNATIONAL SUR L'EFFICACITE COMMERCIALE TERMINE SES TRAVAUX est censé s'attaquer notamment aux problèmes cruciaux du port de surface. commerciale+extension+surface: commerciale+extension+surface