Marché à procédure adaptée article 28 du cmp Refections sur
Categorie: Travaux Date Candidature: 30/03/2007 à 16h00 Date Offre: 30/03/2007 à 16h00 Pour consulter cet avis cliquez ici
Marché en procédure adaptée concernant la fourniture de vêtements
Categorie: Fourniture Date Candidature: 05/04/2007 à 17h00 Date Offre: 05/04/2007 à 17h00 Pour consulter cet avis cliquez ici
Marchés de maîtrise d'œuvre passés selon une procédure adaptée
En application de l'article 74-V du Code des marchés publics, les marchés de maîtrise d'œuvre des communes et des établissements publics locaux doivent être attribués par l'assemblée délibérante, a indiqué le ministre de l'Economie et
ATTRIBUTION DE MARCHES PUBLICS
Les marchés suivants ont été attribués suite à appel d'offres ou consultation par procédure adaptée:. A. Création d’un équipement multiculturel, marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage Procédure de passation : procédure adaptée
[Appel d'offre] Procédure adaptée - Evolution du SIG - ADACL40
AGENCE DEPARTEMENTALE D’AIDE AUX COLLECTIVITES LOCALES DES LANDES EVOLUTION DU SIG DE L’ADACL ET ASSISTANCE INFORMATIQUE GENERALE AU SERVICE SIG DE L’ADACL (incluant la maintenance des équipements) Procédure adaptée. Marché de se[.
Pondération des critères et marché à procédure adaptée
L'article 53-II du Code des marchés publics ne prévoit l'obligation de pondérer les critères de sélection des offres que pour les marchés passés suivant une procédure formalisée, a indiqué le ministre de l'Economie et des Finances au
Marchés publics : mécontentement chez les prestataires intellectuels
Ils contestent la possibilité d'exiger des candidats la remise de prestations – maquettes, prototypes … - quel que soit le montant du marché donc y compris pour les marchés en procédure adaptée (article 49) .
Appel à projet sur aire d’autoroute A75
Procédure de passation de marché : Marché de service passé en application de l’article 30 du code des marchés publics. Marché à procédure adaptée conformément à l’article 28 du Code des Marchés Publics. 5. Justifications à produire : Le
MAPA : ne manquez pas le Chat du 15 mars sur achatpublic.com
AchatpublicLe 15 mars de 10h à 12h30, Sébastien Palmier et Rodolphe Rayssac, avocats spécialistes en droit public, auteurs du récent ouvrage "Les marchés à procédure adaptée: réussir la passation et l’exécution des marchés à procédure
Réalisation et installation d’une œuvre d’art, au titre du 1
TYPE DE PROCEDURE. Le marché sera passé en procédure adaptée restreinte, en application des articles 28 et 71 du code des marchés publics français. IV. DOCUMENTS A FOURNIR A LA CANDIDATURE. Les candidats devront impérativement remettre
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