Trois priorités pour la coopération décentralisée 15/01/2007
Une grille de critères de sélection ainsi qu'un guide de la procédure pour l'instruction des projets sont mis à la disposition. Pour 2007 ce sont au total 12,5 millions d'euros (11,5 millions d'euros pour l'aide au développement et 1
Code pénal et finances publiques
les uns sont chargés de ramener en quelque sorte les brebis égarées sur le droit chemin budgétaire : c’est le rôle des chambres régionales des comptes (CRC) dans le cadre des procédures administratives dont elles sont titulaires.
April : Rétrospective 2006 sur le logiciel libre et les sujets
Le nouveau guide a été diffusé dans le numéro de Science&Vie Junior sorti en kiosque le 22 décembre 2006, sans publi informations, avec deux pages plutôt bien faites sur le logiciel libre. Entreprises
Stagiaire F/H Création BDD et SIG - 6 mois - Labruguière 81.
Le système d'information géographique sera développé sous Map INfo Un rapport écrit comprendra la présentation de l'architecture de la base de données et un guide d'utilisation (exemple : « marche à suivre » pour l'ajout de données
La place de la maîtrise d’œuvre dans les contrats de partenariat
L’Ordre continue le combat contre ces procédures et multiplie les interventions, communications et formations auprès des maîtres d’ouvrage pour empêcher le recours aux contrats de partenariat dont il prédit qu’il sera responsable d’un
Lettre Cidefe International 2 nov 2006
Une grille des critères de sélection des projets déposés par les collectivités territoriales dans le cadre des appels à candidature ainsi qu'un guide de la procédure pour l'instruction des projets sont mis à la disposition de chacun.
LA REVOLUTION… EN CINQ AXES !
Comme on publie les appels d’offres publiques, les propositions reçues, les résultats des processus d’appel d’offres, ainsi que les résultats des travaux effectués seront diffusées par le même canal de façon à ce que la collectivité
lundi 11 décembre 2006 à 20h30
Encart publicitaire : Le conseil ne souhaite pas acheter un encart publicitaire dans la revue l'Officiel du spectacle car la commune achète déjà une page complète dans le guide de l'Ardèche pratique. Syndicat AB Cèze : Le conseil prend
Le sentier du littoral
La modification du tracé de la servitude fait l’objet d’une procédure :. étude de définition du tracé,; consultation des Collectivités Locales concernées,; enquête publique, au titre du report et si nécessaire au titre d’une rubrique
Foire Aux Questions
La liste des communes concernées par ce projet se trouve sur le site internet à la rubrique AFAP / Adhérents / Collectivités Locales. La procédure est celle d’écrire à Monsieur le Maire qui vous fera parvenir un dossier si vous répondez

achatpublic.com - L’adoption du guide en assemblée délibérante
Faut-il faire adopter un guide de procédure interne pour les marchés publics à Ainsi, des collectivités ont envoyé leur manuscrit à la direction des
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 NOVEMBRE 2006
Guide des procédures internes à l’usage des acheteurs publics de la. collectivité. Validation du Conseil Municipal. Par délibération en date du 16 septembre
Cours Élaborer un Recueil des Procédures Internes Quelles
Collectivités Locales. Secteur Public. Cours Élaborer un Recueil des Procédures Internes Rédiger un guide de la procédure adaptée. Méthode pédagogique
WebDoc IEP : fiche détaillée du mémoire
Les collectivités territoriales ont de plus en plus recours à l’élaboration d’un guide interne de procédures concernant les marchés de faible montant.
Le guide des procédures des marchés publics - Portail territorial
08/2006, Les marchés à procédure adaptée (MAPA) 08/2006. Le guide de l'assainissement des collectivités 01/2007, Organiser sa fonction achat 12/2006
Dématérialisation des achats publics - Secteur public - Marchés
En dessous de ces seuils, il s'agit d'une procédure moins contraignante pour la collectivité, le MAPA (Marché A Procédure Adaptée).
Région Réunion, direction tic - Collectivités locales et TIC
Guide à l’usage des décideurs des collectivités territoriales. notamment sur la nécessité de simplifier les procédures avant de les mettre « en ligne ».
Les procédures - OSEO
Guide pratique élaboré en partenariat avec. Formulaires commentés. Assistance en ligne Etat et collectivités territoriales. Procédure Adaptée
Guide de procédures. Consultations frontalières des autorités
Guide de procédures pour information mutuelle en cas de projets ayant des incidences notables sur l'environnement. 13. des collectivités locales touchées
@netville - Guide "site internet"
En effet les textes régissant la procédure à suivre ne mentionnent pas et donc ne Aujourd’hui un certain nombre de collectivités utilisent leur site guide+procedure+collectivite: guide+procedure+collectivite