ON the ROAD again Sorry for the prolonged absence
ON the ROAD again Sorry for the prolonged absence. I am on the road and working on a couple of articles for the spring submission period. I will have a post next week about the article I am working on. Cheers till then,
Vietnam: Crackdown on Dissent in Wake of WTO and APEC
Father Ly, Nguyen Van Dai and Le Thi Cong Nhan have all been charged with carrying out propaganda against the Socialist Republic of Vietnam, under article 88 of the Penal Code. If convicted, they face sentences of up to 20 years in
Article sur Agoravox today, après François Bayrou sur la loi
Particulièrement soulagée ce soir de voir que les menaces qui planent sur notre liberté d'expression sur internet peuvent être déjouées par une grande mobilisation et une vigilance de chaque instant et de tous.
Head Start University Partnership Research Grants - LOI Deadline
January 15, 2007: Fiscal Year 2007 Discretionary Announcement for Head Start University Partnership Research Grants: English LanguageLearners (ELLs) in Head Start and Early Head Start Programs. The Officeof Planning, Research and
The Great Grocery Store Chase
Over a year ago, Whole Foods signed a Letter Of Intent (LOI) on the space at 3200 14th Street, NW. A LOI is real estate speak for documenting a firm’s interest in the property. Kenney compares it to “asking someone out for a date.
Réaction à l'article du Voir «Internet chamboule la Loi électorale
à la lecture de votre article, qui m’est apparu quelque peu tendancieux, puisqu’il laisse insidieusement entendre que nous aurions développé ces stratégies de communication dans le but de contourner en douce la Loi électorale,
With LOI Day Upcoming Who is Left to Announce
For the most part teams are pretty sure which top recruits are going where, but there are still a few top guys that haven't announced yet. Since tomorrow is National Letter of Intent Day I will make a few predictions
L'article Internet chamboule la Loi électorale fait des vagues
L'article Internet chamboule la Loi électorale, que j'ai publié dans l'hebdomadaire Voir du 18 janvier, fait des vagues ! Après avoir été reprise dans Le Devoir du 24 janvier, la nouvelle a été relayée par la Presse canadienne,
Article 35 de la loi statutaire
Cet arrêt du CE dénie donc toute portée normative autonome à l'article 35 de la loi statutaire qui prévoyait pourtant de manière précise des dispositions de procédure pénale que pouvaient comporter les lois du pays." Hiro CHANG
Projet de loi délinquance : de nouvelles obligations pour les
Adopté hier soir par l'Assemblée nationale, le projet de loi de lutte contre la délinquance procède, notamment, à la modification de l'article 6 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique. En particulier, le texte modifie
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
Article 7 - Nul homme ne peut être accusé, arrêté ou détenu que dans les cas déterminés par la loi et selon les formes qu'elle a prescrites.
Loi de Planck - Wikipédia
(voir l'article Loi de Stefan-Boltzmann). En intégrant l'exitance énergétique monochromatique sur toutes les fréquences ou bien la luminance énergétique sur
article loi - Journaux officiels, marchés publics, annonces
article loi : Consultez le JO lois et décrets, les annonces de marchés publics du BOAMP, les créations d'associations et fondations, les annonces légales
Le Sénat appose sa touche à la loi sur l'économie numérique
Article Loi numérique : l'Assemblée vote à haut débit un cadre juridique pour Le Sénat a adopté en première lecture jeudi 26 juin le projet de Loi sur
article Loi de 1905 : Un rempart contre les sectes <p class="spip
article Loi de 1905 : Un rempart contre les sectes <p class="spip">Le garde des Sceaux, Pascal Clément, qui s'exprimait le 5 décembre 2005 lors d'une séance
Réaction à l'article "Loi sur la recherche et l’enseignement
réactions à l'article «Loi sur la recherche et l’enseignement supérieur : la CP-CNU s’inquiète face à un avant-projet sans projet»
Académie de poitiers - Ecoles - Loi handicap
article Loi handicap - 22 septembre 2006. La loi sur le handicap reconnaît à tout enfant le droit d’être scolarisé en milieu ordinaire.
Assemblée nationale - Droit d'auteur
Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45,
projet de loi relatif à la prévention de la délinquance
À cette fin, le projet de loi comporte cinquante et un articles, regroupés en Par ailleurs, le projet de loi (article 20) met fin à la superposition des
Imprimer l'article Loi pour l'économie numérique : une bonne
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