RESPONSABLE PENAL MAREE NOIRE

Conférence de Bayonne sur la sécurité maritime
Lors de la marée noire du Prestige, l'armée belge ainsi que des équipes et des un coupable tout court, responsable pénal sans aucune instruction ou
MNR - Dossiers - Sur la marée noire de l'Erika
Des causes et des responsabilités de la catastrophe de la marée noire de l' Régional: pour les actions en justice des collectivités (civil et pénal,
onesta.net / Conférence de Bayonne sur la sécurité maritime
Lors de la marée noire du Prestige, l'armée belge ainsi que des équipes et des responsable pénal sans aucune instruction ou enquête; une interdiction
Marée noire aux Philippines: nouvelle fuite du tanker naufragé
Une nouvelle fuite de pétrole a été observée en provenance du tanker naufragé au large des Philippines, déjà responsable de la pire marée noire dans
Erika - Actions
Marée noire : TOTAL FINA est responsable ! TOTAL FINA doit payer ! Le naufrage du pétrolier ERIKA provoque une nouvelle catastrophe écologique sur nos côtes

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lexmaritima/environnement
“Tous les onze ans, une marée noire majeure remet le système d'indemnisation en Seul l'armateur est responsable et cette responsabilité est limitée.
Espagne-Amérique latine: l'actualité en audio (LatinReporters.com)
Marée noire du Prestige: 2 ans après, l'Espagne reste sans défense C'est d'autant plus important que la nouvelle Cour pénale internationale n'est pas
Conférence de presse des collectifs Marée noire du litoral atlantique
Conférence de presse du 25 mai 2000 des collectifs Marée noire du litoral atlantique. est responsable de la prévention des risques au cours du chantier.
Qui paye ? - la reconquête - marée noire
Touché par une marée noire, un éleveur de turbots perd une grande partie de son devant les tribunaux espagnols avec jugements au pénal puis au civil,
2000 - Chronologies de la vie publique - vie-publique.fr
aux cyclones et à la marée noire, 2,1 MdF pour les hôpitaux et 1 MdF pour 30 juin : Promulgation de la loi n° 2000-595 modifiant le Code pénal et le