info: COMPETENCE DES COMMUNAUTE URBAINE





Communaute urbaine
Modalités d’exercice des compétences de la communauté urbaine Mais la communauté urbaine peut transférer certaines de ses compétences à un syndicat
Grand Lyon - Compétences de la communauté urbaine
Grand Lyon - Grand Lyon : compétences de la communauté urbaine.
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Comprendre de manière claire ce qu'est la Communauté urbaine, son fonctionnement, son territoire, ses compétences; etc. (lire la suite). 1 février 2006
Le Conseil de Communauté
Par arrêté n°2112 du 31 décembre 2000, le Préfet du Finistère a défini l'ensemble des compétences exercées par la Communauté Urbaine de Brest.
Résultat délibération du 09/07/2004
La Communauté Urbaine du Grand Nancy exerce des compétences en matière de développement économique et dans le domaine du sport et des loisirs.

Nantes Métropole La communauté urbaine
Comprendre de manière claire ce qu'est la Communauté urbaine, son fonctionnement, son territoire, ses compétences; etc. (lire la suite). 1 février 2006
Le Conseil de Communauté
Par arrêté n°2112 du 31 décembre 2000, le Préfet du Finistère a défini l'ensemble des compétences exercées par la Communauté Urbaine de Brest.
Résultat délibération du 09/07/2004
La Communauté Urbaine du Grand Nancy exerce des compétences en matière de développement économique et dans le domaine du sport et des loisirs.
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