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ASSEMBLÉE MONDIALE DES ELUS ET DES CITOYENS POUR L'EAU AMECE 18
destinée à la fourniture de l'eau. Les collectivités (le plus souvent locales) chargées d'assurer les services de l'eau ne disposent pas toujours des moyens financiers nécessaires à leur mise en place, notamment dans les grandes villes
Economie de l'environnement cinq - Biens collectifs
de faire prendre en charge le surcoût lié à la fourniture gratuite de ce genre de biens à une frange de la population, par la clientèle fortunée, soit de faire prendre en charge ce surcoût par la collectivité, donc par les impôts.
J'ai 41 ans , vis chez mes parents
au regard notamment de son patrimoine, de l'insuffisance de ses ressources ou de ses conditions d'existence, a droit à une aide de la collectivité pour disposer de la fourniture d'eau, d'énergie et de services téléphoniques dans son
Les vrais enjeux de la maitrise de la consommation énergétique
Dans ce nouveau contexte, les entreprises énergétiques doivent elles aussi modifier leurs pratiques et passer de la logique exclusive de fourniture d’un produit énergétique à une logique de réponse globale à un besoin de service
PACA , PAGA
Objet du marché : procédure de marchés portant sur la fourniture et l'attribution de matériels informatiques dans le cadre de l'opération ORDINA 13 ; lot 1 : acquisition et livraison de micro ordinateurs portables ; lot 2 : acquisition
Juridique : Hotspots FON bill et linus droits et obligations légales
fourniture au public de services de communications électroniques sont libres sous réserve d’une déclaration préalable auprès de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes » (article L.33-1 du code des
Ministère : économie
Les autres coûts de communication et la fourniture des informations recherchées sont assumés par la collectivité. Depuis le 19 décembre 2006, le service de renseignements administratifs « 3939 », en place depuis 2004 et accessible au
Simplifiez-vous le tri, en Loire Aubance
C'est la société Plastic Omnium , une société spécialisée dans la valorisation des déchets plastiques, qui a été retenue, par la collectivité, pour la fourniture des bacs. Des enquêtes sont actuellement menées par des agents accrédités
Equipement en mobilier de bureau - mobilier de collectivite
Categorie: Fourniture Date Offre: 15/02/2007 à 15h00 Pour consulter cet avis cliquez ici
Prochaine séance publique de l'Assemblée de Corse les 7, 8 et 9
autorisation du Président du Conseil exécutif de signer et exécuter le marché relatif à la fourniture de papier pour les services de la Collectivité territoriale de Corse - autorisation du Président du Conseil exécutif à signer le bail
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Le Fichier des Fournisseurs (et Candidats) aux Marchés des Collectivités Faciliter vos achats de fournitures, services ou travaux: c'est l'objectif du
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