FORMULAIRE DE VENTE BATEAU

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Voile Abordable
Remplir le formulaire d'adhésion en cliquant sur le lien approprié. ... NOTE 3 : Le membre corporatif peut annoncer autant de bateau qu'il désire au coût ...
Formulaire destiné à communiquer toute modification pour une ...
B. Vente: remplissez cases 1 et 2 ... E. Destruction du bateau: remplissez case 1 ... une copie du contrat de vente (pe la facture) dans les cas A et B ...
FORMULAIRE DE petite annonce
Formulaire d'annonce vente/achat bateau. Vos coordonnées pour contact :. Votre e.mail 1 : Ressaisir pour confirmation Votre e.mail 2 :. Téléphone : ...
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Guide d'immatriculation Comment immatriculer un navire ou bateau ...
Si l'acte de vente porte le sceau d'un notaire canadien ou étranger, ... Le formulaire vous demande de choisir un port d'immatriculation pour votre bâtiment ...
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Le prix de vente des prises est souvent ajusté après que le paiement initial ... Lorsque le pêcheur est membre de l’équipage et possède ou loue le bateau ou ...